Réunions du conseil et procès-verbaux

Calendrier des réunions

Procès-verbal du conseil

Le Conseil des commissaires se réunit environ neuf fois durant l'année scolaire, généralement le dernier mardi de chaque mois, sauf en juillet, août et décembre. Le Conseil tient une séance de questions-réponses avec le public. Les questions doivent être soumises avant 4 h le vendredi précédant la réunion. La séance de questions-réponses dure normalement 15 minutes maximum, et chaque intervention est limitée à 3 minutes, sauf autorisation contraire du/de la président(e). Le procès-verbal de la réunion est approuvé lors de la réunion suivante avant d'être publié en ligne.

Source : Règlement n° 1 ; article 4.7