Politiques et documents officiels

Cette page est mise à jour dès que de nouveaux documents sont rendus disponibles. Par souci de transparence, certains documents peuvent être téléversés en anglais ou en français uniquement, avant d’être professionnellement traduits et rendus disponibles dans les deux langues.

Accès à l’information – Les requêtes sont habituellement envoyées par courriel et adressées au secrétaire général.

Dernière mise-à-jour le 30 septembre 2019.

Procès-verbaux

Le Conseil des commissaires se rencontre en moyenne neuf mois pendant l’année scolaire. Le procès-verbal d’une rencontre doit être approuvé lors de la rencontre suivante avant d’être publié sur cette page.