Politiques, règlements et autres documents

Cette page est mise à jour dès que de nouveaux documents sont rendus disponibles. Par souci de transparence, certains documents peuvent être téléversés en anglais ou en français uniquement, avant d’être professionnellement traduits et rendus disponibles dans les deux langues.

Accès à l’information
Le Secrétaire général Eldon Keon est la personne responsable du traitement des demandes faites sous la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Une telle demande peut être faite via le formulaire de demande d’accès à l’information, ou à l’oral en téléphonant le bureau du Secrétaire général au 819-684-2336 ext. 505001.

Sur cette page :

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Voir aussi :

Documents administratifs et financiers

Procès-verbaux du Conseil

Le Conseil des commissaires se rencontre en moyenne neuf fois pendant l’année scolaire, habituellement le dernier mardi du mois (sauf juillet, août et décembre).

Les réunions du Conseil des commissaires sont ouvertes au public. Les individus ou groupes souhaitant poser des questions ou d’exprimer leurs préoccupations au cours de la période de participation du public sont invités à soumettre une demande auprès du Secrétariat général au moins 24 heures avant la réunion.

Le procès-verbal d’une rencontre doit être approuvé lors de la rencontre suivante avant d’être publié sur cette page.

Autres documents